Mentions légales

Éditeur du site passiveaiprofit.life

Le portail accessible à passiveaiprofit.life est publié par :

Raison sociale : PassiveAIProfit Atelier SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 8 000 €
Siège social : 17 boulevard Léon Bureau, 44200 Nantes, France
SIREN : 918 357 462 — SIRET : 918 357 462 00012
RCS : RCS Nantes 918 357 462
TVA intracommunautaire : FR62 918 357 462
NDA (activité de formation) : 52 44 12915 44
Téléphone : +33 2 28 47 19 53
Courriel : [email protected]
Publication assurée par : le dirigeant légal de PassiveAIProfit Atelier SAS

L'enregistrement dans le répertoire formation (NDA) n'équivaut pas à une habilitation ministérielle. Il atteste de la déclaration d'activité auprès de la préfecture de la région Pays de la Loire.

Infrastructure d'hébergement

Le déploiement technique de passiveaiprofit.life est confié à OVH SAS (marque OVHcloud), société immatriculée en France, siège au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix. Portail de l'hébergeur : www.ovh.com. Les machines exploitées pour ce domaine sont situées dans l'Espace économique européen, en cohérence avec nos engagements de souveraineté des données.

Activité déclarée

PassiveAIProfit Atelier SAS dispense une formation pédagogique autour de la conception d'actifs numériques, de l'automatisation de workflows et de la gouvernance de flux automatisés, depuis son atelier digital nantais sur l'Île de Nantes. L'organisme ne propose ni conseil en investissement financier, ni vente d'opportunités commerciales, ni schéma de revenus garantis.

Les modules PAP (PassiveAIProfit) sont des parcours pédagogiques structurés. Ils visent à transmettre une méthode de travail responsable, et non à livrer un système clé en main de génération de revenus.

Protection des contenus

Sauf mention contraire, l'intégralité des éléments composant passiveaiprofit.life — rédactionnels, graphiques, photographiques, schémas de cycle de vie d'actif numérique — relève du cadre juridique des créations protégées. Toute duplication, rediffusion ou exploitation non autorisée, à titre onéreux ou gratuit, constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les marques et logos mentionnés demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site n'implique aucune affiliation ni approbation.

Limitation de responsabilité éditoriale

PassiveAIProfit Atelier SAS s'efforce de publier des contenus vérifiés mais ne peut exclure une erreur matérielle ou une indisponibilité temporaire du service. Les contenus pédagogiques ont une portée informative : ils ne remplacent pas une consultation juridique, fiscale ou financière adaptée à votre situation.

En aucun cas PassiveAIProfit Atelier SAS décline toute responsabilité des conséquences économiques liées à la mise en œuvre, par un visiteur ou un apprenant, d'un workflow, d'un flux automatisé ou d'un actif numérique développé en dehors du cadre contractuel de formation.

Signalement et contact

Pour signaler un contenu illicite, une faille de sécurité ou une demande relative aux mentions légales, écrivez à [email protected] ou expédiez un pli au siège nantais. Nous examinons toute notification sérieuse dans un délai raisonnable.